Déposée le 27 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) EPUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « BIOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPUR domicilié(e) 1 Rue de la Bureautique - 4460 - GRACE-HOLLOGNE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier domicilié(e) 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque BIOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPUR S.A., Société Anonyme - 1 Rue de la Bureautique - 4460 - GRACE-HOLLOGNE - Belgique
Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier - 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584444 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Produits pour la purification de l'eau, produits pour l'épuration de l'eau, produits pour adoucir l'eau. Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de l'eau, traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; épuration de l'eau ; purification de l'eau ; destruction d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; informations en matière d'épuration et de traitement de l'eau. Services scientifiques et technologiques en matière de traitement et d'épuration de l'eau, à savoir recherche et développement de nouveaux produits ; services scientifiques et technologiques en matière de traitement et de tri des déchets, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir recherches en chimie, en bactériologie, en biologie, services d'ingénieurs se chargeant d'analyse et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques, analyses chimiques, analyses pour le traitement de l'eau et le tri des déchets ; services d'analyses de l'eau, des déchets, et services d'analyses destinés au traitement et à l'épuration de l'eau ainsi qu'au traitement et au tri de déchets ; analyse chimique ; analyse chimique dans le domaine du traitement et de l'épuration de l'eau ; services en chimie ; recherches en chimie ; étude de projets techniques ; étude de projets techniques dans le domaine du traitement et de l'épuration de l'eau ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; expertises en matière de traitement et d'épuration de l'eau [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; ingénierie dans le domaine du traitement et de l'épuration de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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